INNOVATION FACTORY, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
4249375
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
Présentation de la marque FONDATION FACTORY
Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par l'association loi 1901 INNOVATION FACTORY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FONDATION FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 INNOVATION FACTORY domicilié(e) 13 Rue Saint Ambroise - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque FONDATION FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION FACTORY arrivera à expiration en date du 15 février 2026.
INNOVATION FACTORY a également déposé les autres marques suivantes : START-UP INNOVATION
INNOVATION FACTORY, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 13 Rue Saint Ambroise - 75011 - PARIS - France
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; publications ; imprimés ; calendriers ; bannières ; flyers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de centres d'appels téléphoniques pour des tiers ; diffusion (distribution) de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude de marché ; étude, conception et réalisation de matériel et de campagnes publicitaires et de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion publicitaire de sites internet ; administration commerciale de sites internet ; gestion de fichiers informatiques et de banques de données électroniques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherche de parraineurs ; conseils en recherche de parraineurs ;
Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services bancaires ; services de financement ; analyses financières ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimation financière (assurance, banque, immobilier) ; placement de fonds ; collecte de fonds ; constitution de fonds ; financement d'études et de projets ; financement de bourses d'études ; financement dans les domaines de la recherche et de l'innovation ; mécénat et parrainage financier ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des forums Internet ; mise à disposition de sites de discussion en ligne et de forums Internet ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données en ligne, notamment permettant la mise en relation d'étudiants ou de jeunes entrepreneurs avec des investisseurs ou des partenaires potentiels ;
Education, formation ; enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; informations en matières d'éducation, d'enseignement et de formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; édition et publication de livres, de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; création, conception, gestion et entretien de sites web pour des tiers ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; location de serveurs web ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données et d'informations.
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